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9 janvier 2011 7 09 /01 /janvier /2011 16:56

Vendredi soir, Monsieur Henri Zamarlik, maire de Saint-Paterne-Racan, accueillait ses concitoyens pour la traditionnelle cérémonie des voeux en ce début d'année 2011.

M. Patrick Cintrat, président de la Communauté de Communes de Racan, MM. Rémi Tondereau et Éloi Canon, vice-présidents étaient présents pour bien montrer l'importance de l'union des différentes communes du territoire pour le bien de tous.

DSCN1418

Dans son discours, Henri Zamarlik a  précisé que :

"Pendant cette année 2010, de nombreux projets ont pris forme comme la mise en marche du nouveau bâtiment du centre de loisirs et la fin de l’aménagement de l’extension de la zone du Vigneau. Les aspirations de chacun ont changé et sont axées sur la protection, la liberté et l’intégration.

 La crise économique s'est atténuée en 2010 mais les répercussions continuent sur le développement et demandent une solidarité plus grande entre tous. Saint-Paterne-Racan possède une activité économique importante pour le Nord du Département générant des emplois et un dynamisme dans le canton.

 L’avenir de notre bassin de vie se fera conjointement entre les communes et la Communauté de Communes de Racan en fonction de la réforme des collectivités territoriales qui est en cours d’élaboration pour alléger l’entassement des structures territoriales.

 Engagée dans une démarche de développement durable, Saint-Paterne-Racan élabore un agenda 21. Il est le reflet d’une concertation menée avec les partenaires associatifs, institutionnels et économiques et bientôt avec l’ensemble des habitants. Il conciliera le développement économique avec la préservation de l’environnement, la qualité de vie et le bien-être des habitants.

Cette année, nous avons pu conserver trois classes en maternelle et une cinquième classe a été ouverte en primaire. Lors d’un troisième plan, la commune fera acte de candidature pour l’école numérique rurale afin d’éviter les écarts technologiques entre ville et campagne.

 Dans le calendrier chinois, nous entrons dans l’année du chat ou du lièvre ce qui évoque la tranquillité et la douceur de vivre, comme l’écrivait le poète Racan dans ses stances.

Saint-Paterne-Racan possède de nombreux services et infrastructures pour que chacun puisse vivre et s’épanouir sur la commune. Cependant il faut beaucoup de ténacité pour faire mieux avec moins de ressources, sans augmenter les impôts et je n’aurai que deux mots : continuons ensemble !

 Chaque membre du Conseil Municipal est disponible pour vous aider à réaliser vos projets. 

Je formule des vœux de lucidité et des vœux d’optimisme, des vœux de tolérance et de respect pour 2011 mais surtout de Santé et de réussite,  Une fois encore, c’est avec grand plaisir que nous nous sommes retrouvés pour cette belle tradition."

Puis, la parole fut donnée à Patrick Cintrat qui s'exprima sur la CCR.

Il a mentionné entre autre que la Zone du Vigneau avait été créée par la volonté de Monsieur ZAMARLIK et de son conseil municipal et que maintenant la CCR avait pris le relais pour l’agrandir. Il a parlé de la piscine et signalé que Monsieur ZAMARLIK n’avait pas ménagé sa peine pour obtenir des subventions pour la construction.

Puis, les lauréats des maisons fleuries 2010 furent récompensés.

DSCN1433

 Classement :

1ère : Mme Lucienne Anquetil

2ème ex-aequo : Mmes Sylvie Coulon et Jeanine Cousin

Ex-aequo :

Mme Annick Bodier, M. Georges Bodier, Mme Bernadette Boulesteix, M. Christian Cholière, Mme Monique Dauphin, Mme Jacqueline Fournier, Mme Suzanne Lemaire, Mme Sylvie Orgeur, Mme Colette Saulay, Mme Madeleine Tissier. 

Mmes Lucienne Anquetil et Sylvie Coulon se sont classées 50ème ex-aequo au classement départemental. Félicitations à chacune !

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8 janvier 2011 6 08 /01 /janvier /2011 11:49

Hier soir, l'espace Beau Soulage accueillait une petite centaine de personnes pour la traditionnelle cérémonie des voeux.

Monsieur le Maire, entouré de ses conseillers municipaux, après avoir souhaité la bienvenue aux nouveaux habitants, présenta les projets pour 2011 : la construction de deux classes avec cantine et garderie (budget autour de 700 000 € dont le montant des  subventions est à ce jour inconnu mais dont on sait que les démarches administratives seront longues) ; côté SIVM, l'extension de la station d'épuration construite il y a une trentaine d'années et dont la capacité est devenue insuffisante (budget d'environ 900 000 € avec 1/3 de subventions) : son coût se répercutera sur les factures d'assainissement. Ce fut l'occasion pour annoncer que, suite au dernier recensement, nous sommes désormais 1124 Christophoriens. Puis, la Communauté de Communes de Racan fut évoquée avec ses apports jugés négatifs pour la commune (perte de la TP provenant de la barrière de péage) et peut-être l'éventualité de se rapprocher d'une autre collectivité.

 

Ensuite, la parole fut donnée à Frédéric Oger, adjoint, pour la remise des récompenses aux 10 lauréats des maisons fleuries.

lauréats MF

                                                                                        Quelques-uns des  lauréats récompensés

Classement :

1er ex aequo : MM et Mmes Allaire Maurice et Ribouilleault Pierre

2ème ex aequo : MM et Mmes Mauclair Michel et Tenaguillo Roger

3ème : M et Mme Beluin Serge

4ème : M et Mme Rimbault Jacky

5ème ex aequo : MM et Mmes Reffet Éric, Choisnet Bruno, Meunier Stéphane, Noyau.

 

La soirée se termina autour d'un verre avec dégustation de toasts puis les "bulles" accompagnèrent la galette et nombreux furent, à l'aube de cette nouvelle année, les éphémères rois et reines d'un soir !

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28 décembre 2010 2 28 /12 /décembre /2010 11:02

Séance du 30 novembre 2010

________________________

L'an deux mil dix, le trente novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie de St Christophe-sur-le-Nais en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean POUSSIN, maire.

ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J.-M., MEUNIER J.-J., REFFAY C., TONDEREAU P., LARUS P., BEDARD D., HERVET T., GUERIN T, Mme LEMAIRE C., ROYER M.

ÉTAIENT ABSENTS/EXCUSÉS : MM. RAGUIDEAU D. (pouvoir à Mme ROYER M.), BROCHERIEUX D. (pouvoir à M. POUSSIN J).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. GUERIN Thierry

   

ORDRE DU JOUR

   

 

Approbation du compte-rendu du 02 novembre 2010 :

Les remarques suivantes sont faites par Madame Royer :

- Le compte-rendu du 19/10/10 est approuvé par 6 voix pour, 4 voix contre et une abstention.

- Boucherie : Madame Royer demande que la partie voirie ne soit pas revendue.

-  Colis des anciens : colis attribué aux personnes de 70 ans et plus.

-  Horaires de l'école : le temps d'interclasse est d'une heure trente (de 12h00 à 13h30)

Les remarques faites par Madame Royer sont notées. Le compte rendu est adopté à l'unanimité.

1. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE RACAN

Le Conseil Municipal après avoir pris connaissance de la modification des statuts de la Communauté de Communes portant sur la compétence Enfance et Petite Enfance, considérant la nécessité de se prononcer sur cette modification.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, émet un avis favorable sur la modification statutaire proposée par le Conseil Communautaire de Racan, à savoir :

Compétence Jeunesse :

- Enfance pour l'ALSH et pour les accueils Ados

-  Petite Enfance pour le RAM et les études.

Les statuts de la Communauté de Communes sont donc en conséquence modifiés sur cette compétence. 

2. ENQUÊTE ÉOLIENNE

Monsieur le Maire fait part de la demande de la DDT au Conseil Municipal de donner son avis sur la délivrance d'un permis de construire d'éoliennes dans les communes voisines de Saint Paterne Racan et Brèches.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 8 voix contre et 7 abstentions s'oppose à la délivrance d'un permis de construire des éoliennes dans les communes voisines de Saint Paterne Racan et Brèches. Cette implantation détruirait l'environnement paysager de notre nord de la Touraine, celle-ci n'aurait pas de valeur économique suffisante pour compenser les nuisances qu'elle apporterait à notre territoire, enfin aucune certitude n'est prouvée qu'à l'issue de leurs durée d'exploitation ces éoliennes soient démontées et qu'elles ne deviennent des verrues paysagères pendant des générations. Il est rappelé que la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais veille particulièrement à la protection de son patrimoine autour de son église entièrement classée qu'elle souhaite conserver dans son environnement actuel.

 

3. CHOIX D’UN PROJET D’ARCHITECTE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que trois cabinets d'architecture avaient été retenus pour présenter un projet de construction de deux classes, d'une garderie et d'une cantine. Ces projets étant réalisés, il y a lieu d'en choisir un en fonction de sa fonctionnalité, du respect des qualités de construction et énergétiques actuelles, de son insertion dans le site et du respect du coût d'objectif correspondant à la capacité de financement de la commune et de ses habitants.

  Après étude des différents projets présentés le Conseil Municipal décide, après avoir délibéré à l'unanimité, (14 voix), Monsieur RULLON Jean-Michel n'ayant pas voulu participer pour des raisons personnelles au vote, a quitté la séance.

-   de retenir le projet du cabinet d'architecte R VL

-  de verser à chacun des deux cabinets non retenus Atelier Père Architectures et atelier François DUMONT & Jean MAUSSION Architectes une indemnité de 6.000 €.

-   de solliciter l'attribution de subventions les plus élevées possibles pour cette construction.

   

Séance levée à 22hl5.

 

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22 décembre 2010 3 22 /12 /décembre /2010 15:30

Principales décisions prises par le conseil municipal

de Saint-Christophe-sur-le-Nais en 2010

 

3 février 2010 (approbation 14 pour 1 abstention) (absents : D. Brocherieux, P. Tondereau, M. Royer)

SIEIL : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

a) pour le réseau électrique :

- avenue E. Hilarion : 23 840,84 € HT

- place J. d'Alluye et rue de la Tricotterie : 17 935,39 € HT

b) pour le réseau de télécommunication :

- avenue E. Hilarion : 39 266,10 €,

- place J. d'Alluye et rue de la Tricotterie : 26 810,62 €.

M. le Maire explique que, compte tenu des impératifs budgétaires de la commune, seuls les travaux d'enfouissement de l'avenue Eugène Hilarion pourraient être effectués et certainement sur emprunt.  

ÉGLISE : TRAVAUX clocher 3

Le Conseil Municipal :

- retient le devis des travaux de la maçonnerie de l'église de l'entreprise Hory-Chauvelin d'un montant de 19 505,00 €HT,

- autorise M le Maire à demander une subvention à la DRAC ainsi qu'au Conseil Général et à inscrire les crédits nécessaires au budget primitif 2010.

-  ne commencera les travaux qu'à réception de l'arrêté d'attribution de subvention.

 ÉLECTIONS COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Sont déclarés élus :

M. Guérin, Mmes Lemaire et Royer, membres titulaires et MM. Meunier, Oger, Raguideau, membres suppléants, pour faire partie, avec M. le Maire, Président de droit, de la Commission d'Appel d'Offres.

 

17 février 2010 (approbation 14 pour 1 contre) (absents : T. Hervet, P. Larus, D. Raguideau)

 

CHOIX DES ARCHITECTES

            Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de choisir, parmi les candidatures des architectes intéressés par la construction de 2 classes, d’une cantine et d’une garderie, 3 architectes qui seront appelés à présenter un projet pour ces réalisations. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, désigne, par 14 voix et 1 abstention (M. Rullon), MM. POUSSIN et GUÉRIN et Mmes LEMAIRE, ROYER pour faire ce choix.

 

10 mars 2010 (absents : D. Brocherieux, D. Bédard, D. Raguideau)

 

SONNERIE DES CLOCHES DE L’ÉGLISE ET CHEMINÉE DU PRESBYTÈRE

SONNERIE :

            M. Gougeon a fait parvenir en Mairie un devis concernant :

            - la rénovation de l’installation campanaire d’un montant de 3 269,86 € TTC,

            - la rénovation complète et la mise en sécurité des sonneries par motorisation linéaire d’un montant de 6 961,92 € TTC.

            Mme Royer informe que des réparations avaient déjà été faites en 2008 et demande si une garantie existe. M. le Maire répond que des recherches vont être faites afin de savoir si les réparations faites en 2008 correspondent à celle figurant sur le devis proposé.

           

24 mars 2010 (absents : M. Royer, D. Raguideau)

 

ÉLECTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

            M. le Maire donne lecture, au Conseil Municipal, de la lettre de la Préfecture demandant le retrait des délibérations entachées d’illégalité concernant l’élection des membres titulaires et suppléants à la Commission d’Appels d’Offres des 28/03/08, 17/12/09 et 03/02/10.

CRÉATION DE POSTES

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide 

            - d’augmenter les horaires hebdomadaires du poste d’adjoint administratif de 2ème classe du secrétariat de mairie, initialement de 14 heures, à 32 heures.

- de créer un poste d’adjoint administratif de 2ème classe pour les besoins saisonniers à raison d’une durée hebdomadaire de 17,50/35ème à compter du 01/05/10,

- de pourvoir ce poste pour une durée de 6 mois,

- de définir la rémunération par référence à l’indice brut : 297,

- d’autoriser Monsieur le Maire à représenter la commune pour la signature du contrat,

- d’inscrire les sommes nécessaires au budget.

PRODUITS IRRECOUVRABLES

Mise en non valeur des titres émis à l’encontre d’un redevable concernant la location de parcelles communales pour l’année 2008 et 2009 d’un montant de 440,67 €.

ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX : AV. HILARION

Le Conseil Municipal décide :

-   de retenir le devis du SIEIL d’enfouissement des réseaux électriques d’un montant de 23 840,84 € HT net, de télécommunication d’un montant de 39 266,10 €,

-    la pose de lampadaires dans l’av. Hilarion,

-   de financer ces travaux par un emprunt de 80 000 € et sur ses fonds propres.

 SYNDICAT DU COLLÈGE

            Dans sa séance du 22/04/09, le Conseil Municipal, avait décidé, par 11 voix et 4 abstentions, de ne pas verser la participation aux frais de fonctionnement de l’exercice 2009 de ce dernier.      La Préfecture a donc saisi la Chambre Régionale des Comptes qui :

- déclare la saisine du Préfet d’Indre-et-Loire recevable, constate que la participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’exercice 2009 du Syndicat d’un montant de 3 525 € constitue une dépense obligatoire, met en demeure la Commune d’inscrire à son budget 2010 les crédits nécessaires au paiement de cette dette, dit que la commune doit transmettre son budget 2010 à la C.R.C. et au Préfet dans les 8 jours de son adoption.

 CLOCHES DE L’ÉGLISE

 Après renseignement pris auprès de M. Gougeon, les travaux effectués en 2008 concernaient la centrale de commande de la sacristie alors que le devis fourni concerne la motorisation des cloches. Le Conseil accepte le devis d’un montant de 6 961,92 € TTC.

 

31 mars 2010 (absents : D. Brocherieux, D. Raguideau)

 

VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2009

Le Conseil Municipal, par 9 voix pour et 4 abstentions (MM. Larus, Tondereau, Raguideau et Mme Royer), vote le compte administratif 2009.

REPORT DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2009

Constatant que le Compte Administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 262 776,90 € et un excédent d’investissement de 108 655,68 €, décide d’affecter le résultat comme suit :

-    un excédent de fonctionnement reporté(002) de 262 776,90 €,

-    un excédent d’investissement reporté(001) de 108 655,68 €,

-    un virement de la section de fonctionnement(023) en section d’investissement(021) de 176 889,70 €.

VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX 2010

Le Conseil Municipal, par 10 voix pour, 4 voix contre (MM. Larus, Tondereau, Raguideau et Mme Royer) et 1 abstention (M. Rullon), décide d’augmenter les taux des impôts locaux comme suit : taxe d’habitation : 12,56 %, taxe foncière bâti : 17,79 %, taxe foncière non-bâti : 63,20 %.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

le Conseil Municipal, par 10 voix pour, 4 voix contre (Mme Royer et MM. Larus, Raguideau et Tondereau étant contre l’augmentation des taux des impôts locaux 2010) et 1 abstention (M. Rullon), approuve et vote le Budget Primitif 2010 qui s’élève en recettes et en dépenses :

-    en section de fonctionnement à 879 770,11 €,

-    en section d’investissement à 406 589,88 €.

 

11 mai 2010 (absents : D. Brocherieux, D. Bédard, D. Raguideau, P. Tondereau)

 

CHOIX DES ARCHITECTES

Le Conseil Municipal avait, lors de sa séance du 14/02/10, désigné MM. POUSSIN et GUÉRIN et Mmes LEMAIRE et ROYER pour choisir, parmi les candidatures des architectes intéressés par la construction de 2 classes, d’une cantine et d’une garderie, 3 architectes qui seront appelés à présenter un projet pour ces réalisations. Ils ont retenu, à l’unanimité, les Cabinets : Maussion, Péré et RVL.

 

16 juin 2010 (absents : D. Bédard, D. Brocherieux, T. Hervet, M. Royer)

 

cheminée presbytère 1DEVIS RÉFECTION CHEMINÉE PRESBYTÈRE

La Commission « Bâtiment-Urbanisme » s’est réunie le 26 mai afin de vérifier que les prestations offertes correspondent au descriptif des travaux fourni lors de la demande de devis. 3 maçons avaient été consultés et leur devis s’élèvent à :

-          M. Cloarec : 5 976,46 € TTC,

-          M. Choisnet : 5 574,53 € TTC,

-          M. Lacroix : 6 305,31 € TTC.

Le Conseil Municipal retient le devis de M. Choisnet.

DEVIS PILIERS PORTAIL TERRAIN DE SPORTS

M. Choisnet a déposé un devis de remplacement des piliers du portail du terrain de sports qui s’élève à 1 174,83 € TTC. Accord du conseil municipal. portail aire loisirs 1

ESTIMATION BÂTIMENTS COMMUNAUX

Le Conseil Municipal décide  de fixer le prix de vente de l’immeuble de la boucherie à 150 000 € et celui de la maison sise 3, rue du Val Joyeux (ancienne Poste) à 100 000 €.

TARIF CANTINE SCOLAIRE

Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif d’un repas à la cantine à 3,82 € à compter du 02/09/10.

 

 

27 juillet 2010 (absents :  D. Brocherieux, M. Royer, D. Raguideau))

 

rue-croix-papillon-2.jpgTRAVAUX ENTRETIEN VOIRIE

Le Conseil Municipal retient l’entreprise :

- COLAS (solution 2) concernant le marché de travaux de chaussée d’un montant de 64 069,18 € TTC,

- BARDET concernant le marché de travaux de terrassements sur accotements et fossés d’un montant de 1 673,80 € TTC.

 

14 septembre 2010 (absents : D. Brocherieux, D. Bédard, P. Larus, D. Raguideau)

 

RECRUTEMENT AU POSTE DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE :

M. le Maire informe de la demande de mutation de Melle CHARBONNIER, secrétaire de mairie. Le Conseil Municipal décide de créer un poste de Rédacteur Territorial à raison de 35/35ème.

 DEVIS REMORQUE

Le Conseil Municipal retient la proposition 2 d'achat d'une remorque pour le tracteur d'un montant de 4 866,64 €HT, la remorque actuelle étant cassée.

DEVIS TRAVAUX RUE DES POTIERS ET DES TANNEURS

Le Conseil Municipal décide de retenir uniquement : la réfection de sorties d'un montant de 635,00 €HT, la bouche d'engouffrement d'un montant de 241,35 €HT, la reprise de bordures d'un montant de 923,00 €HT.

ÉTUDE RIVIÈRE rivière 4

Le Conseil Municipal décide de choisir les travaux à réaliser pour pouvoir clore l'étude préalable à la restauration de l'Escotais et de ses affluents ce qui permettra au S.I.V.M. de l'Escotais de percevoir le reste de la subvention attribuée puis de demander à la C.C.R. de prendre la compétence « rivière » pour l'ensemble des rivières du canton.

L'estimation des travaux proposés dans l'étude pour la restauration de l'Escotais » et de ses affluents s'élèvent pour le scénario 1 à 248 794 € et le scénario 2 à 233 194 €.

Le Conseil Municipal décide, avec 14 voix pour et 1 abstention (M. Rullon) de retenir le scénario 2 des travaux d'étude préalable à la restauration de l 'Escotais qui répond à la Loi sur l'eau et qui s’élève à 45 694,00 €.

 

19 octobre (absents : D. Brocherieux, D. Raguideau)

 

BULLETIN MUNICIPAL

L’imprimerie Briand de Château-la-Vallière a fait parvenir son devis concernant l’impression du bulletin municipal d’un montant de 3 420,56 € TTC pour l’impression de 550 bulletins.

 

 

2 novembre 2010 (approbation 6 voix pour, 1 abstention, 4 contre) (absents : D. Brocherieux, T. Hervet, T. Guérin, D. Bédard, D. Raguideau)

 

BAUX RURAUX

Sur la base de 5 quintaux à l’hectare, le loyer de :

-          M. Perrotin sera de 23,07 €,

-          M. Maurice sera de 566,19 €,

-          M. Genest sera de 219,35 €,

-          M. Ménard sera de 65,51 €.

BOUCHERIE

Le Conseil Municipal, avec 7 voix pour et 4 contre (MM. Tondereau, Larus, Raguideau et Mme Royer) décide de vendre la boucherie au prix de 150 000 € sauf, après remarque de Mme Royer, une partie de la parcelle cadastrée C413 (située entre la boucherie et l’habitation avec la cour) qui fera l’objet d’un bornage par un géomètre.

 

30 novembre 2010 (absents : D. Brocherieux, D. Raguideau)

ENQUÊTE ÉOLIENNE

Le Conseil Municipal, par 8 voix contre et 7 abstentions s'oppose à la délivrance d'un permis de construire des éoliennes dans les communes voisines de Saint-Paterne-Racan et Brèches.

 CHOIX D’UN PROJET D’ARCHITECTE

Après étude des différents projets présentés, le Conseil Municipal décide de retenir le projet du cabinet d'architecte RVL

-  de verser à chacun des deux cabinets non retenus Atelier Père Architectures et atelier François DUMONT & Jean MAUSSION Architectes une indemnité de 6 000 €.

-   de solliciter l'attribution de subventions les plus élevées possibles pour cette construction.

 

 

 

 

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15 décembre 2010 3 15 /12 /décembre /2010 11:45

La prochaine réunion du Conseil Municipal de Saint-Christophe-sur-le-Nais aura lieu le mardi 21 décembre, à 20 h 30, à la mairie.

 

Ordre du jour

 

1- Approbation du compte-rendu du mardi 30 novembre

2- Autorisation de signer les dépenses d'investissement

3- CFDS - contrat d'entretien intrusion

4- SIEIL - enfouissement des réseaux

5- SIEIL - nouveaux statuts

6- Communauté de communes de Racan

7- Syndicat intercommunal cavités 37 : adhésion des communes de Beaumont-la-Ronce, Cigogné, Rivarennes et Villebourg

8- Questions diverses

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1 décembre 2010 3 01 /12 /décembre /2010 11:45

Séance du 2 novembre 2010

______________________

L’an deux mil dix, le deux novembre à vingt heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est  réuni à la Mairie de St Christophe-sur-le-Nais en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean POUSSIN, maire.

  ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J.-M., MEUNIER J.-J., REFFAY C., TONDEREAU P., LARUS P., Mme LEMAIRE C., ROYER M.

 

ÉTAIENT ABSENTS/EXCUSÉS : MM. RAGUIDEAU D. (pouvoir à Mme ROYER M.), BROCHERIEUX D., BÉDARD D., HERVET T., GUÉRIN T.

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme LEMAIRE Catherine

  ORDRE DU JOUR

   

Approbation du compte-rendu du 19/10/2010 :

Les remarques suivantes sont faites par :

1) Mme Royer :

-         le nom de Melle Elisabeth Le Port s’écrit en deux mots,

-         lorsque l’on est élu, cela n’empêche nullement d’être membre bénévole d’une association,

-         il s’agit du montant des baux et non du coût du blé fermage qui a été demandé,

2) M. Larus :

M. Larus demande à ce que le mot « placard » soit supprimé. M. le Maire répond qu’il sera remplacé par le mot « armoire ».

Ayant été pris de court lors de la précédente réunion, il explique que le portrait de Melle Le Port a été enlevé suite à la demande de l’institutrice enseignant dans cette classe. M. le Maire fait alors remarquer que le Conseil Municipal aurait dû être saisi de cette demande.

Le compte-rendu est approuvé par 6 voix pour, 1 abstention (M. Rullon) et 4 contre (MM. Larus, Tondereau, Raguideau et Mme Royer).

Mme Royer s'est étonnée qu'il n'y ait pas de délibération au point 1 sur le site communal.

M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la délibération concernant le site communal n’a pas été prise car il n’avait pas été précisé lors de la réunion que le coût relativement bas faisait appel à une publicité payante et que le contrat a été annulé. Ce point sera revu lors d’une prochaine réunion.

  

            1.      CONVENTION SIEIL : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX

              Le Conseil Municipal avait, lors de sa séance en date du 24/03/10, retenu le devis du SIEIL d’enfouissement des réseaux électriques d’un montant de 23 840,84 € HT net et de télécommunication d’un montant de 39 266,10 €. Le SIEIL a donc transmis en Mairie la convention  d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.

              Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la convention de dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication, avenue Hilarion, avec le SIEIL. 

 

          2.      BAUX RURAUX

         Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que, chaque année, le Conseil Municipal calcule le montant des loyers des terres louées à MM. Perrotin, Genest, Hervé et Ménard indexé sur le prix du quintal de blé fermage dont le montant est fixé par arrêté ministériel (21,71 € en 2010).

Sur la base de 5 quintaux à l’hectare, le loyer de :

-         M. Perrotin sera de 23,07 €,

-         M. Maurice sera de 566,19 €,

-         M. Genest sera de 219,35 €,

-         M. Ménard sera de 65,51 €.

              Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe les loyers agricoles comme suit pour l’année 2010 :

-         M. Perrotin : 23,07 €,

-         M. Maurice : 566,19 €,

-         M. Genest : 219,35 €,

-         M. Ménard : 65,51 €.

  

             3.      MISSION COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ

            M. le Maire informe que la commune devra obligatoirement faire appel à une société pour assurer la mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé dans le cadre des travaux d’agrandissement et de restructuration du groupe scolaire. 3 entreprises devront donc être consultées pour l’établissement d’un devis.

              Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, charge M. le Maire de demander des devis à 3 entreprises pouvant assurer la mission de coordination de la sécurité et de la protection de la santé dans le cadre des travaux d’agrandissement et de restructuration du groupe scolaire.

 

           4.      BUREAU DE CONTRÔLE

               La Commune n’aura pas besoin d’un bureau de contrôle dans le cadre des travaux d’agrandissement et de restructuration du groupe scolaire car l’architecte qui aura été choisi pour effectuer ces travaux assurera ce contrôle.

 

          5.      ASSURANCE « DOMMAGES-OUVRAGES »

            M. le Maire informe que la commune devra également prendre une assurance « dommages-ouvrages » dans le cadre des travaux d’agrandissement et de restructuration du groupe scolaire. 3 sociétés d’assurance seront consultées pour l’établissement d’un devis.

              Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, charge M. le Maire de demander des devis à 3 sociétés d’assurance afin que la Commune ait une assurance « dommages-ouvrages »  dans le cadre des travaux d’agrandissement et de restructuration du groupe scolaire.

  

                6.      BOUCHERIE

            Les deux derniers bouchers ayant exercé leur activité sur la commune n’ayant pu financer leur opération, M. le Maire propose de mettre en vente la boucherie, dans un cabinet spécialisé dans la vente de commerces, au prix fixé par le conseil Municipal, c’est-à-dire à 150 000 €. Suite à une remarque de Mme Royer, un géomètre pourrait être également sollicité pour borner la parcelle du milieu (entre le commerce et l’habitation avec la cour) afin que la commune reste propriétaire de cette dernière, ce qui règlerait le problème de servitude.

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, avec 7 voix pour et 4 contre (MM. Tondereau, Larus, Raguideau et Mme Royer) décide de vendre la boucherie au prix de 150 000 € sauf une partie de la parcelle cadastrée C413 (située entre la boucherie et l’habitation avec la cour) qui fera l’objet d’un bornage par un géomètre.

  

                 7.      DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT SANS AUTORISATION

               Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal qu’un bâtiment, situé sur la commune, a été démoli contre l’avis des Bâtiments de France et de la D.D.T..

                    Un permis de démolir pour le préfabriqué de l’école primaire a été déposé par la Mairie. L’arrêté d’autorisation a été réceptionné en Mairie le 08/10/10.

  

                8.      CONVENTION CDG : REMPLACEMENT SECRÉTAIRE

             Monsieur le Maire a demandé la mise à disposition de personnel itinérant au CDG pour le remplacement de Melle Charbonnier qui quitte son poste pour raison de mutation le 10/11/10, la secrétaire recrutée ne prenant ses fonctions que le 16/12/10. Le coût s’élève à 158 €/jours.

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la convention relative à la mission de remplacement et de renfort avec le Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour le remplacement de la secrétaire de mairie du 08/11 au 14/12/10.

  

                9.      DISTRIBUTION COLIS DES ANCIENS

             Cette année, le colis sera distribué à 151 personnes âgées de 70 ans et plus et 80 résidents de la Maison de Retraite. Mme Lemaire a rencontré les membres du CCAS pour la confection des colis. Les listes ont été établies pour les membres du Conseil Municipal participant à la distribution de ces colis.

 

          10.  BULLETIN MUNICIPAL

            Il est en cours de confection et les associations communales souhaitant y faire paraître un article doivent le déposer en Mairie au plus tard le 15/11/10.

  

          11.  PROJET DE RÉVISION DU P.L.U. DE DISSAY-S/S-COURCILLON

            La commune de Dissay-s/s-Courcillon demande à la commune de St Christophe/Le Nais si cette dernière souhaite être consultée dans le cadre du projet de révision simplifiée n°1 de son Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) et le nom de la personne désignée pour représenter la commune aux réunions de travail.

          Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, souhaite que la commune de St Christophe/Le Nais soit consultée et désigne M. POUSSIN Jean afin de représenter la commune aux réunions de travail dans le cadre du projet de révision simplifiée n°1 du P.L.U. de la commune de Dissay-s/s-Courcillon.

  

       12.  MODIFICATION STATUTAIRE DU SATESE

           Suite à l’adhésion de la commune de Rochecorbon au SATESE 37, ce dernier demande l’avis de la commune de St Christophe/Le Nais quant à cette adhésion.

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’adhésion de la commune de Rochecorbon au SATESE 37.

 

       13. DEMANDES DE LOGEMENTS

          3 demandes de logements ont été déposées en Mairie :  2 demandes pour un type 2 et une demande pour un type 2 ou 3

          Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient une demande pour un type 2 au 17, rue du Four à chaux.

  

       14.  QUESTIONS DIVERSES

-         Vélo Sport de Neuillé-Pont-Pierre

         Pour leur Cyclo Cross du 7 novembre prochain, cette association demande 2 coupes. Le Conseil Municipal donne son accord.

-    Invitation porte ouverte

         M. Cartreau, arboriculteur, invite les membres du Conseil Municipal à une porte ouverte qu’il organise le 6 et 7 novembre à sa station fruitière.

-         Horaires de l’école

        2 services étant nécessaires pour assurer la distribution des repas à la cantine scolaire et  le temps de l’interclasse d’une heure (de 12h à 13h) n’étant pas suffisant, il s’avère nécessaire de modifier les horaires de l’école le matin comme suit : 8h30 - 11h45 au lieu de 8h45-12h. Le Conseil d’Ecole doit se prononcer mais souhaite, avant cela, connaître l’avis des parents.

       Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte, à l’unanimité, de modifier les horaires de l’école comme suit 8h30 – 11h45 sous condition d’un avis favorable du Conseil d’École.

 

Séance levée à 22h15.

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1 décembre 2010 3 01 /12 /décembre /2010 11:30

                                                            Séance du 19 Octobre 2010

  

L’an deux mil dix, le dix-neuf octobre à vingt heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est  réuni à la Mairie de St Christophe-sur-le-Nais en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean POUSSIN, maire.

 

ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J.-M., MEUNIER J.-J., GUÉRIN T., REFFAY C., BÉDARD D., HERVET T., TONDEREAU P., LARUS P., Mme LEMAIRE C., ROYER M.

 

ÉTAIENT ABSENTS/EXCUSÉS : MM. RAGUIDEAU D. (pouvoir à Mme ROYER M.), BROCHERIEUX D., (pouvoir à M. POUSSIN J.)

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. OGER Frédéric

                                                             ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du 14 Septembre 2010

   

                     1.    SITE COMMUNAL

          La Société SITEAL contactée par M. GUÉRIN vient présenter 2 projets de site communal. La création et la formation sont prévues dans le contrat. Il faut compter une demi-journée de formation. Un service après-vente est prévu pour toute la durée du contrat (4 ans). La mise à jour doit être régulièrement effectuée (ex. Compte-rendu de Conseil Municipal, manifestations diverses, bulletin municipal…) pour donner envie aux visiteurs de le consulter. Le site est sécurisé à 100%. Les conditions financières sont les suivantes : acompte 1 100 € H.T. + 40 € H.T./mois.

 

                 2.      BULLETIN MUNICIPAL

           L’imprimerie Briand de Château-la-Vallière a fait parvenir son devis concernant l’impression du bulletin municipal en quadrichromie, format 210x297 (mm) plié, 20 pages, couverture 250g couché brillant, intérieur 135g couché brillant, 2 agrafes centrales d’un montant de 3 420,56 € TTC pour l’impression de 550 bulletins (en 2009, le devis s’élevait à 3 348,80 € TTC). Les articles seront à donner avant le 15 novembre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de retenir le devis de l’Imprimerie Briand pour l’impression du bulletin municipal 2010 d’un montant de 3 420,56 € TTC.

   

                 3.      DATE DES VŒUX       

             Les Vœux du Maire auront lieu le Vendredi 7 Janvier 2011 à 18h30 à la Salle « Beau-Soulage ». Un vin d’honneur sera servi à cette occasion.

  

                  4.  INDEMNITÉ RECEVEUR

Le Conseil Municipal,

Vu l’art. de la loi n°82-213 du 02/03/82 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82-979 du 19/11/82 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,

Vu l’arrêt interministériel du 16/12/83 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16/12/83 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

décide, à l’unanimité :

-   de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil,

-   d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an pour la durée du mandat,

-   que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’art.4 de l’arrêté interministériel du 16/12/83 précité et sera attribuée à Florence LIMET,

-   de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour la durée du mandat.   

 

  5. COLIS DES ANCIENS

                       Le prix du colis pour les personnes de 70 ans et plus est fixé comme l’an dernier à 13 € et celui des résidents de la Maison de Retraite à 8 €. Mme Lemaire s’occupera de la confection des colis.

            Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de retenir ces tarifs.

 

              6.     CÉRÉMONIE 11 NOVEMBRE

                      Le rassemblement aura lieu devant la mairie à 9h30. Il n’y aura pas de passage au cimetière en raison des difficultés d’accès. Le vin d’honneur aura lieu au Foyer Rural. M. Oger est chargé de l’organisation.

 

              7.      SOCIÉTÉ BIO ÉNERGIE TOURAINE

 La Société Bio Énergie Touraine a déposé une demande d’exploitation d’une unité de méthanisation pour la valorisation des déjections animales et des déchets organiques sur la commune de St Paterne-Racan qui doit faire l’objet d’une enquête publique du 11/10 au 12/11/10 sur la commune de St Paterne-Racan. La commune de St Christophe/Le Nais est avisée de l’enquête publique par la commune de St Paterne-Racan. Le Conseil Municipal est appelé à donner son avis sur cette demande.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, n’émet pas d’objection quant à l’exploitation d’une unité de méthanisation par la Société Bio Énergie Touraine.

   

8.      DEVIS FORCLUM

 La Société Forclum a envoyé en Mairie un devis qui fait suite au constat de leur dernière visite de maintenance sur le réseau d’éclairage public communal. Ce devis concerne le remplacement de l’ensemble vétuste par luminaire Philips type Selenium 100W SHP compris câblage d’alimentation depuis le réseau, le câblage d’équipement, console/patins coffret CLII, raccordements, essais et mise en service pour un montant de 635,22 € TTC. Ces travaux peuvent être subventionnés par le SIEIL.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de retenir le devis de l’entreprise Forclum d’un montant de 635,22 € TTC pour le remplacement de luminaire.

 

9.      CONCOURS DES MAISONS FLEURIES

 La Commune est classée 20ème ex-aequo.

 

10.      LA BOUCHERIE

                      L’état des lieux a été effectué par Maître Cadière de Neuillé-Pont-Pierre le 11 Octobre. M. Proust avait donné son congé au 13 Octobre.

 

11.      QUESTIONS DIVERSES

-          Banquet du 11 novembre

M. Le Maire informe les membres du Conseil qu’ils peuvent s’inscrire directement au restaurant « Les Glycines ».

               -          Association Malaury

La Présidente de l’association remercie la municipalité pour le prêt gracieux de la salle « Beau-Soulage » le 25/09/10.

                -          Association « Histoire et Patrimoine »

L’association fait part aux membres du Conseil que le Vendredi 22 octobre à 20h30 au Foyer Rural aura lieu un hommage à Elisabeth Le Port.

M. Meunier manifeste auprès de conseillers municipaux, membres de la majorité de la précédente municipalité de 2001 à 2008, son indignation de les voir participer à l’organisation d’une conférence sur Mademoiselle Le Port, institutrice déportée, alors qu’ils avaient retiré son portrait de la classe où elle enseignait pour le mettre dans l'armoire de la mairie et même enlevé la tablette qui servait à poser des fleurs sous sa stèle. Monsieur le Maire dit qu’il avait été scandalisé en 2008 lorsqu’il avait constaté sa disparition de la classe et rappelle, qu’avant 2001, toutes les municipalités, depuis la libération, avaient veillé à ce que sa mémoire et son sacrifice soient en permanence honorés. Il précise que son portrait a été replacé dans sa classe et qu’une tablette va être reposée.

-          Musique Municipale

L’Association informe qu’un apéro-concert aura lieu le 11 novembre a 18h à l’Espace « Beau-Soulage ».

            -          Poids lourd

Suite au courrier de Mme Savignard, MM. Saint-Dizier et Gomez,  reçu en mairie le 15/10/10 concernant un nouvel incident occasionné par un poids lourd rue du Te Deum, il a été décidé que 2 panneaux d’interdiction aux plus de 3,5T seront mis en place sur le C.R.25.

                          -       Blé fermage

                        Mme Royer demande si le montant des baux pour les locations des terres aux différents agriculteurs a été fixé. M. le Maire répond que ce point sera traité lors de la prochaine réunion du Conseil et que le prix du quintal de blé fermage est fixé par arrêté national.

                             -    Cadeau secrétaire

                        Suite au départ pour cause de mutation de la secrétaire de mairie, le Conseil Municipal décide de lui offrir un cadeau. Elle a exercé ses fonctions pendant 12 ans à la mairie de St Christophe/Le Nais.

   

Séance levée à 22 heures 30.

 

 

 

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24 novembre 2010 3 24 /11 /novembre /2010 14:00

La prochaine réunion du conseil municipal de Saint-Christophe-sur-le-Nais aura lieu le mardi 30 novembre, à 20 h 30, à la mairie.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du compte-rendu du mardi 2 novembre 2010
  2. Modification des statuts de la Communauté de Communes de Racan
  3. Enquête éolienne
  4. Choix d’un projet d’architecte

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16 novembre 2010 2 16 /11 /novembre /2010 10:41

Hier, le ludobus des PEP 37 s'est arrêté à la salle Armand Moisant de Neuvy-le-Roi. Marie Guignard avait sorti tous les trésors contenus dans son ludobus pour la plus grande joie des 23 jeunes voire même très jeunes enfants présents, de leurs mamans et de leurs nounous.

Les enfants, déjà bien habitués à ce genre d'activités, allaient d'un coin jeu à un autre, avec pour certains une bonne autonomie dans la façon de gérer leur jeu, leur déplacement, le partage avec les autres. Une excellente initiative due à la mairie de Neuvy-le-Roi et au RAM de Racan.

Marie-Guignard.jpg

Marie Guignard près du bac à balles.

tobboggan.jpg

                                                       C'est le début de la sociabilisation.

Le RAM de Racan propose un éveil musical à St Paterne jeudi 18 de 10 h 15 à 11 h 30, du bricolage à Bueil-en-Touraine le vendredi 19, de 10 h 15 à 11 h 30.

Lundi 22 novembre, à 10 h, spectacle pour les jeunes enfants "Microsillons", salle Armand Moisant.

Un rendez-vous à ne pas manquer !

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29 octobre 2010 5 29 /10 /octobre /2010 15:52

Quelle bonne surprise en prenant le chemin des caves blanches de constater que les ronces ont été coupées, les plantes parasites enlevées, le talus nettoyé et la barrière réparée.

chemin talus

chemin mur 1

chemin barrière entrée

Espérons qu'elle ne sera pas à nouveau la cible d'actes malveillants !

bac parking

Même le bassin a été débarrassé de ses mauvaises herbes. Bravo à l'employé qui a si bien travaillé !

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Présentation

  • : Le blog de ROYER Monique
  • : L'actualité communale de St Christophe et des communes environnantes. La vie des associations par leurs manifestations. Et la description de mes coups de cœur.
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  • ROYER Monique
  • Retraitée de l'Éducation Nationale, restée très active, aime parler et faire parler de ma commune de résidence et faire partager mes diverses découvertes.
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Présentation du village

Bienvenue à Saint-Christophe-sur-le-Nais

L'histoire de St Christophe commence aux environs de l'an mil. A cette époque, les seigneurs d'Alluye y établissent une forteresse (motte féodale) visible dans l'enceinte du cimetière. Au XIe ou XIIe siècle, un donjon en pierres est alors construit et ses ruines témoignent de l'histoire du village.

 

Ce dépliant, disponible en mairie, permet de visiter la cité et de découvrir le riche passé de notre commune.
Ci-dessous, le coeur du village, la place Jehan d'Alluye.
 


Si vous souhaitez me contacter, voir sur la colonne de droite, le point contact qui nous permettra de communiquer.

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