Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
20 octobre 2010 3 20 /10 /octobre /2010 12:25

Séance du 14 septembre 2010

 

ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J-M., MEUNIER, J.-J., GUÉRIN T., REFFAY C., HERVET T., RAGUIDEAU D., TONDEREAU P., Mme LEMAIRE C., ROYER M.

ÉTAIENT ABSENTS/EXCUSÉS : MM. BÉDARD D. (pouvoir à Mme LEMAIRE C ), BROCHERIEUX D., LARUS P. (pouvoir à Mme ROYER M.)

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. GUÉRIN Thierry

 

ORDRE DU JOUR

1. CONVENTION PSYCHOLOGUE SCOLAIRE

Une convention doit être signée entre la Commune de St Christophe/Le Nais et celle de Neuillé-Pont-Pierre concernant la participation financière au fonctionnement du psychologue scolaire soit     83,30€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire, représentant la commune, à signer la convention de participation financière au fonctionnement du psychologue scolaire avec la commune de Neuillé-Pont-Pierre.

 

2. FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLIS

Un élève de la commune étant scolarisé en CLIS, la participation aux charges de fonctionnement incombant à la commune s'élève à 498 €.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à payer les frais de fonctionnement CLIS à la commune de St Cyr/Loire.

    

3. SCOLARISATION ENFANT

Melle GUILLON a envoyé un courrier concernant la demande d'inscription de son fils à l'école, suite à son déménagement, pour qu'il continue sa scolarité sur la commune. M. le Maire lui a fait parvenir un courrier lui demandant l'accord écrit de sa commune de résidence quant à l'inscription de son enfant et la prise en charge des frais de scolarité. Si la commune de résidence ne veut pas payer ces frais, la Préfecture l'y obligera.

 

4. F.R.M.J.C.

La Commune a dénoncé le contrat de la FRMJC le 11/05/10 et la Mairie de Neuvy-le-Roi veut également le dénoncer prochainement. Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la Caisse d'Allocations Familiales ne va pas verser son financement pour 2009 à la FRMJC en raisons de négligences commises par cette dernière.

 

5. RECRUTEMENT AU POSTE DE SECRÉTAIRE DE MAIRIE :

A) MISSION « CONSEIL EN RECRUTEMENT » DU C.P.G. :

M. le Maire informe de la demande de mutation de Melle CHARBONNIER, secrétaire de mairie. Il a donc souhaité missionner rapidement le C.D.G. pour assister et conseiller la commune dans le recrutement au poste de secrétaire de mairie. Le devis s'élève à 1 032 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à signer le devis d'exécution de la procédure de recrutement au poste de secrétaire de mairie d'un montant de 1 032 € TTC du C.D.G..

 

B) CRÉATION DE POSTE

Le Maire expose au Conseil Municipal :

- Qu'en application de la Loi n°84-53 du 26 Janvier 1984 modifiée portant dispositions relatives à la Fonction Publique Territoriale, il s'avère nécessaire de créer un poste de Rédacteur Territorial à temps complet, afin d'assurer les fonctions de Secrétaire de Mairie,

- Que cet agent assurera les tâches qui lui seront confiées à raison d'une durée hebdomadaire de 35 heures,

- Que cet emploi sera pourvu en application du décret n°95-25 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux.

Le Maire requiert l'accord de l'assemblée délibérante afin de créer un emploi de Rédacteur Territorial à raison de 35 heures par semaine.

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité :

- de créer un poste de Rédacteur Territorial à raison de 35/35ème,

- de pourvoir ce poste dans les conditions statutaires édictées par le décret n°95-25 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux,

- d'inscrire les sommes nécessaires au budget, chapitre 64, article 6411.

 

C) RÉGIME INDEMNITAIRE AFFÉRENT AU GRADE DE RÉDACTEUR TERRITORIAL ET PORTANT CRÉATION DE L^INDEMNITÉ D'EXERCICE DE MISSIONS DE PRÉFECTURE (I.E.M.P;) ET DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES (I.H.T.S)

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Vu la loi n°83-364 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n°91-875 du 6 septembre 1991 relatif au régime indemnitaire des agents de la fonction publique territoriale modifié par le décret n°2003-1013

Vu le décret n°97-1223 du 26 décembre 1997 portant création de PLE.M.P.,

Vu le décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 modifié relatif à l'I.H.T.S.,

Vu le décret n°2003-1013 du 23 octobre 2003 modifiant le régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux,

Vu l'arrêté ministériel du 26 décembre 1997 fixant les montants de référence de l'indemnité d'exercice des missions des préfectures,

Vu la délibération du Conseil Municipal portant création du grade de Rédacteur territorial chargé de fonctions de Secrétaire de Mairie,

Considérant qu'il convient de déterminer en conséquence le régime indemnitaire applicable aux agents relevant de ce cadre d'emplois,

Décide :

Institution de l’I.E.M. et des I.H.T.S.

Cadre d'emplois des Rédacteurs

Article 1 : II est institué une indemnité d'exercice des missions destinée aux agents de catégorie B de la filière administrative dans la limite du montant réglementaire maximal et dans les mêmes conditions que celles définies pour les agents de l'Etat. Le montant de cette indemnité est défini par application, à un montant de référence fixé par arrêté ministériel, d'un coefficient multiplicateur d'ajustement compris ente 0 et 3.

Cadre d’emplois

Grades

Montant annuel de référence

Rédacteur

Rédacteur

1 250,08 €

 

Article 2 : II est institué une indemnité horaire pour travaux supplémentaires prévue par le décret n°2002-60 du 14 janvier 2002 modifié relatif à l'I.H.T.S. susvisé au profit des agents relevant du cadre d'emplois des Rédacteurs territoriaux.

Article 3 : Le cas échéant, les dispositions qui précèdent sont applicables aux agents non titulaires de droit public, recrutés par référence aux cadres d'emplois et grades susmentionnés.

Article 4 : Les primes et indemnités consenties au titre du présent régime indemnitaire seront versées mensuellement, par 12ème des taux individuels définis annuellement dans la limite du crédit global.

Article 5 : L'autorité territoriale est chargée de l'exécution de la présente délibération, qui prendra effet à compter du 14/09/10.

 

6. DEVIS REMORQUE ET D.M.

Plusieurs devis ont été demandés mais un seulement a été réceptionné en mairie avec 2 propositions pour l'achat de remplacement d'une remorque pour le tracteur. La réparation de cette dernière s'élève à 3 106,65 € TTC et les propositions, comprenant ridelles, béquille et frein de parking avec rehausses s'élèvent à :

Proposition 1 :

- Charge utile 4,900 T

- Basculement arrière seulement par prise d'huile

- Porte à 2 vantaux arrière

- Volume 5,300 m3

Prix:                         4 150,00 € HT

Reprise                       - 500.00 €

Total                         3 650,00 € HT

Proposition 2 :

- Charge utile 4,000 T

- Tri benne, basculement par prise d'huile

- Porte à 2 vantaux arrière

- Volume 4,800 m3

Prix:                          5 366,64 € HT

Reprise                        - 500.00 €

Total                          4 866,64 € HT

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, retient la proposition 2 d'achat d'une remorque pour le tracteur d'un montant de 4 866,64 €HT.

 

La Décision Modificative suivante est à prendre pour l'achat de ce matériel :

- 022 (dépenses imprévues) : - 5 820,50 €,

-  023 (virement à la section d'investissement) : + 5 820,50 €,

-  021 (virement de la section de fonctionnement) : + 5 820,50 €,

-  21757 (matériel employés communaux) : + 5 820,50 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, vote la Décision Modiflcatîve ci-dessus.

 

7. DEVIS TRAVAUX RUE DES POTIERS ET DES TANNEURS

M. Boigard a fait parvenir en Mairie un devis de réfection des trottoirs et des caniveaux, rue des Potiers et des Tanneurs, d'un montant de 15 846,22 € TTC comprenant :

- réfection de sorties d'eaux pluviales avec pose de gargouilles en fonte   635,00 € HT

- fourniture et pose d'une bouche d'engouffrement en fonte                      241,35 € HT

- reprise de bordures affaissées                                                               923,00 € HT

- reprise de caniveaux                                                                          4 650,00 € HT

- remise en état des enrobés sur trottoirs                                               6 800,00 € HT

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de retenir uniquement :

- la réfection de sorties d'un montant de 635,00 €HT,

- la bouche d'engouffrement d'un montant de 241,35 €HT,

- la reprise de bordures d'un montant de 923,00 €HT.

 

8. DEVIS PRISES DE VUES AÉRIENNES

Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 27 juillet dernier, avait donné son accord pour demander un devis de prises de vues aériennes, il s'élève à 350 € TTC et les vues supplémentaires à 150 € TTC.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de ne pas donner suite au devis.

 

9. ÉTUDE RIVIÈRE

La C.C.R. a pris la compétence « rivière » pour « Le Long » et ses affluents et le S.I.V.M. de l'Escotais a lancé de son côté une étude préalable à la restauration de l'Escotais et de ses affluents en 2008 (4 communes sont concernées dont St Christophe/Le Nais). M. le Maire ne comprend pas que la C.C.R. n'ait la compétence que pour une rivière seulement et non pas pour toutes les rivières du canton et demandera à ce titre, qu'elle prenne la compétence pour les autres rivières d'autant plus qu'il y aura à embaucher un technicien de rivière pour effectuer les travaux. M. le Maire avait d'ailleurs proposé que le Conseil Général engage un technicien de rivière pour toutes les rivières affluentes au bassin versant du Loir. Pour clore cette étude, chaque commune doit préciser dans les travaux proposés ceux qu'elle retient.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de choisir les travaux à réaliser pour pouvoir clore l'étude préalable à la restauration de l'Escotaîs et de ses affluents ce qui permettra au S.I.V.M. de l'Escotais de percevoir le reste de la subvention attribuée puis de demander à la C.C.R. de prendre la compétence « rivière » pour l'ensemble des rivières du canton.

 

L'estimation des travaux proposés dans l'étude pour la restauration de l'Escotais » et de ses affluents s'élèvent pour le scénario 1 à 248 794 € et le scénario 2 à 233 194 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, avec 13 voix pour et 1 abstention (M. Rullon) de retenir le scénario 2 des travaux d'étude préalable à la restauration de l 'Escotais qui répond à la Loi sur l'eau. Il se décompose comme suit :

- restauration du lit mineur :

             -forfait embâcles                                                                      750,00 €

- restauration des berges et de la ripisylve                                      16 894,00 €

- restauration de la ligne d'eau :

          - abaissement ligne d'eau et contournement de l'ouvrage    18 000,00 €

          - démantèlement d'ouvrage                                                    3 550,00 €

- restauration de la continuité :

         - création de micro seuils à la place de l'ouvrage                  5 000,00 €

         -franchissement piscicole des petits ouvrages                       1 500,00 €

                                                                                                      45 694,00 €

sauf la restauration de l'ancien lit d'un montant de 27 5 00 € et les ponts de cadre à aménager sur la ligne SNCF d'un montant de 160 000 €.

 

10. AUDIT ÉNERGÉTIQUE

Vu la délibération n°2008-74 du Comité syndical du SIEIL en date du 11 décembre 2008 concernant les subventions à l'éclairage public,

Considérant qu'il est indispensable de faire un état des lieux précis sur le réseau et le matériel d'éclairage public de la commune ainsi que sur les consommations électriques avant toute action,

Considérant la nécessité de diminuer les nuisances lumineuses ainsi que le coût budgétaire du poste électricité de la commune et d'améliorer la qualité de l'éclairage public,

  Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- décide de solliciter le SIEIL pour le lancement d'un audit énergétique de l'éclairage public de la commune pour 2012,

- accepte de remettre au SIEIL après cet audit, les certificats d'économie d'énergie afférant aux travaux d'éclairage public subventionnés,

- précise que le Conseil Municipal prend acte qu'en contrepartie il renonce, au prorata du coût de l'audit, à la subvention à laquelle la commune pouvait prétendre pour la même année.

 

11. REDEVANCE DE STATIONNEMENT

Mme RICHARD a cessé d'exercer l'activité d'exploitant de taxi. La SARL « Ambulances de Château-la-Vallière » a obtenu, de la part de la Préfecture, l'autorisation d'exercer cette activité. La commune lui a donc attribué l'unique emplacement qu'elle possède.

L'arrêté portant autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal stipule, dans son article 6, que cette occupation peut donner droit à la perception d'une redevance annuelle dont le montant est fixé par délibération.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide de ne pas demander le versement d'une redevance de stationnement à la SARL « Ambulances de Château-la-Vallière ».

 

12. QUESTIONS DIVERSES

Association « Amis de St Jacques »

Une lettre de remerciement a été adressée à la commune pour l'accueil qu'elle leur a réservé lors du passage de leur marche relais jacquaire Europa Compostela 2010.

- Association « Malaury »

L'Association remercie la Municipalité du prêt gratuit de la salle « Beau-Soulage » et l'invite à la soirée de soutien pour la recherche sur le syndrome de Lesch-Nyhan et la dystonie organisée le 25/09/10.

 

Séance levée à 22 heures.
Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
16 octobre 2010 6 16 /10 /octobre /2010 09:49

Comment mieux faire comprendre l'histoire de notre pays qu'en se référant à l'histoire locale. Pour illustrer le programme sur le Moyen Âge, Annie Blanchecotte, institutrice en CM1 à St Paterne et Lydie Descloux, institutrice en CM1-CM2 à St Christophe ont fait appel à Lionel Royer, président de l'association "Histoire et Patrimoine" pour faire découvrir et expliquer aux enfants le rôle du donjon de St Christophe. Après cette leçon d'histoire en plein  air, au sommet de la motte féodale, les groupes se sont rendus dans l'église où ils ont pu se rendre compte des différentes époques de construction et admirer les magnifiques fresques qu'elle renferme.

classe-Annie-groupe-1.jpg

                                                                 La classe de CM1 d'Annie Blanchecotte

classe-Lydie-groupe-1.jpg

                                                       La classe des CM1-CM2 de Lydie Descloux

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
14 octobre 2010 4 14 /10 /octobre /2010 17:36

bureau 1

Hier soir, salle Gabriel à St Paterne, se tenait l'assemblée générale de l'association de gymnastique St Christophe - St Paterne, forte cette année de 104 adhérents (7 de plus que l'an dernier dont 2 hommes).

public 1

Une trentaine de licenciés ont écouté les bilans moral, financier et le rapport d'activités de la saison précédente avant la présentation du budget prévisionnel 2010-2011 et la mention d'un nouveau projet pour le printemps prochain :  randos à thème sur une journée.

Les municipalités de St Christophe et de St Paterne ont été remerciées pour le prêt des salles où se déroulent les séances de gymnastique et le versement de subventions.

Chacun s'est accordé pour se féliciter de l'animateur, Matthias Poupée, titulaire d'un brevet d'état,  qui encadre les 4 heures de cours hebdomadaires : une le mardi à St Christophe et trois le mercredi à St Paterne.

La présidente de l'association, Dominique Boudon ainsi que la présidente du CODEP (comité départemental d'éducation physique et de gymnastique volontaire), Mme Sylviane Bertrand ont insisté sur l'importance de la fourniture d'un certificat médical dès le début de la saison.

gâteaux

Puis, tous les bilans adoptés à l'unanimité, les membres du bureau invitèrent les participants à déguster pâtisseries maison et jus de pommes local.

Composition du bureau :

Présidente : Dominique Boudon

Vice-présidente : Brigitte Poupée

Secrétaire : Paulette Audouin

Secrétaire adjointe : Nathalie Marandeau

Trésorière : Jeannette Tondereau

Trésorière adjointe : Colette Lhoutellier

Membres : Paulinette Aspe (présidente d’honneur)

                  Émilie Cornuault

                  Marie-Thérèse Derré

                  Isabelle Élisabeth

                  Ginette Forest

                  Françoise Monjanel

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
13 octobre 2010 3 13 /10 /octobre /2010 12:52

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le mardi 19 octobre, à 20 h 30, à la mairie.

 

 Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du mardi 14 septembre 2010

2. Site communal

3. Bulletin municipal

4. Date des vœux

5. Indemnités receveur

6. Colis des anciens

7. Cérémonie du 11 novembre

8. Bioénergie

9. Devis Forclum

10. Concours des maisons fleuries

11. Boucherie

12. Questions diverses                               . .

13. Fixation de la prochaine date du prochain Conseil Municipal

 

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
15 septembre 2010 3 15 /09 /septembre /2010 12:50

Restauration du clocher de l'église

clocher-1.jpg

DSC05377

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

                                                   Avant                                                                                                                                                            Après   

 

 La cheminée du presbytère

cheminee-1.jpg

cheminée presbytère 1

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

  

 

 

 

 

                                        Avant                                                                                                                                          Après          

 

Aire de loisirs

portail aire loisirs 1                                                                                       Le portail est posé

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
15 septembre 2010 3 15 /09 /septembre /2010 07:51

   L’an deux mil dix, le vingt-sept juillet à vingt heures trente, le Conseil municipal légalement convoqué s’est  réuni à la Mairie de St Christophe-sur-le-Nais en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean POUSSIN, maire.

 

ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J.-M., MEUNIER, J.-J., GUÉRIN T., REFFAY C., BÉDARD D., HERVET T., LARUS P., TONDEREAU P., Mme LEMAIRE C.

 

ÉTAIENT ABSENTS/EXCUSÉS : MM. RAGUIDEAU D., BROCHERIEUX D. (pouvoir à M. POUSSIN J.), Mme ROYER M. (pouvoir à M. TONDEREAU P.)

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. MEUNIER Jean-Jacques

  

ORDRE DU JOUR

      

Lecture et approbation du compte-rendu du 16 juin 2010

 

1.      TRAVAUX ENTRETIEN VOIRIE

Le Conseil Municipal, avait décidé, lors de sa séance du 24/03/10, de constituer un groupement de commande en vue de la passation de 2 marchés afin d’assurer l’entretien de la voirie communale en 2010. La Commission d’Appel d’Offres, composée de membres issus des 10 communes du canton, dans sa réunion du 8 juillet courant, a procédé à l’ouverture des plis. M. le Maire, ayant assisté à cette réunion, s’y était opposé du fait que la Société Colas n’a pas encore réparé les travaux défectueux de l’an dernier ni effectué le remplacement des spots lumineux devant la Mairie et qu’il n’y avait que 2 offres. Il s’avère que toutes les communes vont y gagner financièrement en faisant un groupement de commandes sauf St Christophe, la société qui n’a pas été choisie étant plus avantageuse concernant les travaux sur chaussée. La Commission a donc retenu les propositions de l’entreprise :

1) COLAS : Le marché de travaux sur chaussée comprend 2 solutions :

            - solution 1 : d’un montant de 61 449,94 € TTC sachant que pour les déformations importantes de type orniérage-affaissement constatées, les reprises en enrobés à chaud permettront de les reprendre avant l’application du revêtement final,

-   solution 2 : d’un montant de 64 069,18 € TTC sachant que pour les quelques déformations de profils en long constatées, qui n’affectent pas la pérennité des chemins, une augmentation légère de tonnage de reprofilage a été proposée pour certaines voies pour un meilleur confort de roulage,

2) BARDET : Le marché de travaux de terrassement sur accotements et fossés d’un montant de 1 673,80 € TTC.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient l’entreprise :

- COLAS (solution 2) concernant le marché de travaux de chaussée d’un montant de 64 069,18  €  TTC,

- BARDET concernant le marché de travaux de terrassements sur accotements et fossés d’un    montant de 1 673,80 €  TTC,

et autorise M. le Maire à signer les marchés et toutes les pièces relatives à ces marchés. 

  

2.      TRAVAUX RÉPARATION ÉGLISE

Les travaux sont terminés. Ils ont été supervisés par le Service des Bâtiments de France, M. Greun, qui avait signalé que quelques ardoises manquaient ou étaient à changer sur le toit. Profitant de l’échafaudage, M. le Maire a contacté M. Boudon pour qu’il intervienne.

 

 

3.      COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE RACAN (C.C.R.) 

TRAVAUX VOIRIE

            Lors de sa séance du 31/03/10, le Conseil Municipal avait décidé de demander à la C.C.R. une aide financière pour la réfection de la VC300 et du CR23 (desservant les exploitations agricoles) considérant que cette dernière est une obligation économique dont elle a la compétence.

M. le Président de la C.C.R. répond que le Conseil Communautaire a missionné, lors de sa séance du 17/06/10, une Commission « voirie et économique » afin qu’une proposition soit faite lors d’un prochain Conseil.

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2009

Ce rapport est consultable en Mairie. Pour toutes remarques, le signaler en Mairie.

   

4.      BOUCHERIE

M. Proust a fait parvenir un courrier en Mairie stipulant que pour faire suite au bail commercial dérogatoire en date du 25/06/09 et conformément à la clause de faculté de résiliation : « Chacune des parties aura la faculté de mettre fin au présent bail à tout moment sans indemnité sous réserve de respecter un préavis de 3 mois », il donne son congé et quittera la partie commerciale et habitation le 13/10/10.

Le Conseil Municipal en prend acte.

   

5.      SYNDICAT DE GENDARMERIE

M. le Maire donne lecture de la délibération de la Commune de St Paterne-Racan aux membres du Conseil Municipal concernant la construction de la nouvelle caserne de gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre et sa participation financière. 

 

6.      PRÉSENCE VERTE TOURAINE

La Commune avait signé une convention de partenariat avec le Conseil Général et l’Association « Présence Verte Touraine » pour promouvoir la téléassistance des personnes à leur domicile. Ces 2 organismes informent que la téléassistance étant une prestation de service du secteur concurrentiel, cette situation peut poser des difficultés juridiques, c’est pourquoi, ces conventions étant susceptibles de rompre l’égalité de traitement entre prestataires, ils dénoncent celle en vigueur et demandent à ce que la Commune en signe une nouvelle tenant compte de l’option 2 (assister les personnes en complétant leur dossier) initialement choisie et en proposant l’option 3 (participer financièrement aux frais d’installation de Présence Verte chez les abonnés).

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention de partenariat avec l’Association « Présence Verte Touraine » pour la promotion de la téléassistance des personnes en retenant uniquement l’option 2.

   

7.      FISCALITÉ DIRECTE

La Trésorerie Générale a envoyé la liste des délibérations de fiscalité directe locale que le Conseil Municipal peut prendre afin de modifier les modalités d’établissement des impôts directs locaux.

  Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas voter de nouvelle délibération relative à la fiscalité directe locale.

 

8.      DEMANDES DE LOGEMENT

Cinq demandes de logement de type 3 ont été déposées en Mairie. Une seule est retenue par le conseil municipal. 

 

9.      QUESTIONS DIVERSES

-   Maisons fleuries

Le classement est le suivant :    - 1er ex aequo : MM. Allaire et Ribouilleault M.,

                                               - 2ème ex aequo : MM. Mauclair et Tenaguillo,

                                               - 3ème : M. Beluin,

                                               - 4ème : M. Rimbault

                                               - 5ème ex aequo : MM. Reffet, Choisnet, Meunier S., Noyau.

La Municipalité leur remettra un prix lors de la Cérémonie des Vœux. M. le Maire avait également proposé, sur autorisation des participants, de prendre une photo de leur habitation afin d’en faire la publication dans le bulletin municipal. Tous ont accepté.

 

-   Association « Prévention Routière »

Une enfant scolarisée dans la commune, Manon NIMPHIUS, a été lauréate du Challenge Interpistes ce qui lui a permis de représenter la commune lors de la finale départementale où elle s’est classée 86ème sur 4 000 élèves. La Municipalité la félicite.

 

-   Prix de l’eau et de l’assainissement

M. le Maire souhaite apporter une information sur ce point. La Loi sur l’Eau oblige à augmenter le prix du m3 d’eau et à diminuer celui de l’abonnement afin de faire baisser la consommation d’eau.

 

- Clefs foyer et église

M. le Maire s’est aperçu que les clefs de l’église étaient en possession d’une personne non identifiée par la Commune. La serrure sera donc changée et celle du Foyer, qui a été changée il y a quelques années, également car plusieurs jeux sont manquants à la Mairie.

 

- Prise de vues aériennes

Un courrier a été reçu en mairie par www.imagesinair.fr afin de proposer à la Commune des prises de vues aériennes en hélicoptère. Un devis peut être demandé. Le Conseil Municipal donne son accord pour cette demande de devis.

   

Séance levée à 21h45.

  rue croix papillon 1

                                                                                Rue de la Croix Papillon après travaux

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
8 septembre 2010 3 08 /09 /septembre /2010 11:42

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 14 septembre, à 20 h 30, à la mairie.

ordre-du-jour-137.jpg

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
12 août 2010 4 12 /08 /août /2010 12:45

piles int

 

Lors de sa séance du 16 juin dernier, le Conseil Municipal avait pris cette délibération :

8.      DEVIS PILIERS PORTAIL TERRAIN DE SPORTS

M. Choisnet a déposé un devis de remplacement des piliers du portail du terrain de sports qui s’élève à 1 174,83 € TTC.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient le devis de remplacement des piliers du terrain de sports de M. Choisnet d’un montant de 1 174,38 € TTC.

 

En passant devant l'aire de loisirs après mon retour de vacances, j'ai pu constater que les nouveaux piliers sont désormais en place.

piles ext

 

Voici quelques photos prises à cette occasion :

table pique-nique

haie thuyas + herbes 

Comme la haie de la coopérative le long de la route vers St Paterne, le pronostic de l'architecte qui avait aménagé les entrées et le coeur du village, se confirme. Les thuyas paraissent en mauvaise posture. Heureusement, la haie champêtre du fond semble avoir pris le dessus.

 

 polovnia

                  Aujourd'hui, le paulownia donne l'impression de vouloir vivre. Prenons-en soin !

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
28 juillet 2010 3 28 /07 /juillet /2010 10:40

ÉTAIENT PRÉSENTS : MM. POUSSIN J., MANSO P., OGER F., RULLON J.-M., MEUNIER, J.-J., GUÉRIN T., REFFAY C., LARUS P., RAGUIDEAU D., TONDEREAU P., Mme LEMAIRE C.

 

ÉTAIENT EXCUSÉS : MM. BÉDARD D. (pouvoir à Mme LEMAIRE C.), HERVET T. (pouvoir à M. MEUNIER J.-J.), BROCHERIEUX D. (pouvoir à M. POUSSIN J.), Mme ROYER M. (pouvoir à M. LARUS P.)

 

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. OGER Frédéric

  

  

ORDRE DU JOUR

 

 

 Lecture et approbation du compte-rendu du 11 mai 2010





          1.      DEVIS RÉFECTION CHEMINÉE PRESBYTÈRE

La Commission « Bâtiment-Urbanisme » s’est réunie le 26 mai afin de vérifier que les prestations offertes correspondent au descriptif des travaux fourni lors de la demande de devis. 3 maçons avaient été consultés et leur devis s’élèvent à :

-         M. Cloarec : 5 976,46 € TTC,

-         M. Choisnet : 5 574,53 € TTC,

-         M. Lacroix : 6 305,31 € TTC.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient, à l’unanimité, le devis de M. Choisnet d’un montant de 5 574,53 € TTC.

      

         2.      ESTIMATION BÂTIMENTS COMMUNAUX

Il était stipulé dans le bail commercial dérogatoire de la boucherie conclu pour une durée de 18 mois commençant à courir le 1er juillet 2009 pour se terminer le 31 décembre 2010, que 6 mois avant la fin de celui-ci, le prix de vente de l’immeuble soit fixé par le Conseil Municipal après consultation du Service des Domaines. M. le Maire a donc consulté le Service des Domaines afin qu’il réactualise l’estimation de l’immeuble de la boucherie et en même temps celle de la maison sise 3, rue du Val Joyeux (ancienne Poste). Ces 2 estimations s’élèvent à :

-   pour l’immeuble de la boucherie : 160 000 €,

-   pour la maison sise 3, rue du Val Joyeux : 100 000 € (avec marge de négociation de 10%).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de fixer le prix de vente de l’immeuble de la boucherie à 150 000 € et celui de la maison sise 3, rue du Val Joyeux (ancienne Poste) à 100 000 €.

 

Me Biet, Notaire à St Paterne-Racan, avait en charge jusqu’à maintenant la vente de la maison sise 3, rue du Val Joyeux (ancienne Poste). Cette maison n’ayant trouvé aucun acquéreur, M. le Maire propose de faire intervenir un autre prestataire pour la vendre.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de contacter l’agence Avis Immobilier de Château-du-Loir.

 

             3.      CASERNE DE GENDARMERIE

            Le Conseil Municipal, lors de sa séance du 06/10/08, avait donné un accord de principe sur la construction d’une nouvelle caserne de Gendarmerie à Neuillé-Pont-Pierre sous réserve de connaître la position de l’Administration quant au regroupement des gendarmeries de Neuvy-le-Roi et Neuillé-Pont-Pierre.

            Le 14/01/10, lors de la réunion du Comité Syndical de Gendarmerie, le Président avait précisé qu’aucune décision n’avait été prise par l’Administration et que la participation des communes (3€/habitant) pourrait être remise en cause. Lors de la dernière réunion du Comité Syndical du 18 mai, leur participation s’élèverait à 4€/habitant soit une augmentation de 33%.

            M. le Maire de St Paterne-Racan a envoyé une lettre demandant la position du Conseil Municipal de St Christophe sur ce sujet invoquant le rattachement à la Gendarmerie de Neuvy-le-Roi et l’adhésion au Syndicat de Gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre. En effet, la commune de St Christophe/Le Nais était rattachée à la Gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre lors de la construction de la gendarmerie actuelle et avait, dans le cadre du Syndicat de Gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre, participé à son financement. Depuis, la commune a été rattachée à la Gendarmerie de Neuvy-le-Roi.

             Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité :

-         de ne pas accepter la participation de la commune à hauteur de 4€/habitant du fait qu’aucun budget prévisionnel écrit et précis n’ait été présenté aux communes,

-         de demander qu’elle était la clé de répartition des participations entre les communes lors de la construction de la gendarmerie actuelle,

-         de connaître le montant de la participation de la commune de Neuillé-Pont-Pierre par rapport aux autres communes compte tenu de l’avantage que représente la présence d’une gendarmerie sur sa commune au point de vue sécuritaire et compte tenu des retombées financières (taxes d’habitation et foncière notamment) qui en découlent,

-         d’être informé, si du fait du rattachement à la Gendarmerie de Neuvy-le-Roi, la commune doit être maintenue dans le Syndicat de Gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre,

-         en cas de maintien dans le Syndicat de Gendarmerie de Neuillé-Pont-Pierre, d’avoir l’assurance de ne pas avoir ultérieurement à financer la construction d’une gendarmerie à Neuvy-le-Roi ou dans le cas d’un regroupement dans un autre lieu.

            

           4.      TARIF CANTINE SCOLAIRE

            La société JMG, qui fournit les repas de la cantine scolaire, a augmenté ses tarifs de 2,46 € à 2,51 € pour la rentrée soit une augmentation de 2%. Le prix du repas fixé par la commune était de 3,75 €. Mme Lemaire propose d’augmenter d’autant le prix du repas de cantine soit de le fixer à 3,82 €. Le personnel de la cantine a été titularisé depuis l’année dernière et les charges de ce service représentent 22 000 €. La différence entre le prix de vente et le prix d’achat des repas est de 9 845 €, il reste donc à la charge de la commune 12 155 €.

             Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de fixer le tarif d’un repas à la cantine à 3,82 € à compter du 02/09/10.

  

          5.      DÉCISION MODIFICATIVE

M. le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2010 ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :

            - 022 : dépenses imprévues : - 4 778,50 €,

            - 673 : titre annulé (/exercice antérieur) : + 4 778,50 €.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote, à l’unanimité, en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

 

            6.      DEMANDE DE LOGEMENT

Une demande de logement a été déposée en mairie pour un type 3 ou 4.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient, à l’unanimité, la demande de logement.

 

           7.      INDEMNITÉ PERCEPTRICE

Le Conseil Municipal,

Vu l’art. 97 de la loi n°82.213 du 02/03/82 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82-979 du 19/11/82 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’État,

Vu l’arrêté interministériel du 16/09/83 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16/12/83 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

décide, à l’unanimité :

-   de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil,

-   d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an pour la durée du mandat,

-   que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’art. 4 de l’arrêté interministériel du 16/12/83 précité et sera attribuée à Solange Jacquet,

-   de lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires pour la durée du mandat.

 

         8.      DEVIS PILIERS PORTAIL TERRAIN DE SPORTS

M. Choisnet a déposé un devis de remplacement des piliers du portail du terrain de sports qui s’élève à 1 174,83 € TTC.

 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, retient le devis de remplacement des piliers du terrain de sports de M. Choisnet d’un montant de 1 174,38 € TTC.

 

        9.      QUESTIONS DIVERSES

-         Signalisation poids lourds

Suite à la plainte d’une administrée quant au passage de poids lourds dans le Te Deum, M. le Maire avait rencontré M. Georges de la DDT afin de mettre en place une signalisation sur les chemins départementaux n°72 et 672. Le coût de la signalisation directionnelle à mettre en place est de 700 € HT et comprend : 2 panneaux « Itinéraire conseillé pour les transports de marchandises » par le logo SC1a et l’indication « Toutes directions », brides, mâts aluminium de diamètre 60, embases, tiges d’encrage, terrassements, réalisation dés béton de 0,20 m3.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas acheter ces panneaux directionnels pour le moment.

 -         Livre historique de St Christophe

La Commune avait acheté, dans les années 80, plusieurs exemplaires du livre « St Christophe en Touraine » de M. Robert et avait décidé de les vendre 55 Francs. L’Association « Histoire et Patrimoine » de St Christophe avait fixé un nouveau tarif à 7,50 €. M. le Maire propose que ce soit la commune qui fixe le prix de vente des livres s’agissant d’un bien communal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de vendre les livres « St Christophe en Touraine » de M. Robert au prix de 8 € et d’autoriser l’Association « Histoire et Patrimoine » a en vendre lors de leurs manifestations en remettant la somme de ces ventes à la Mairie pour encaissement par la Collectivité.

 -         Prêt de barrières

            Le Comité des Fêtes de St Pierre-de-Chevillé demande le prêt de barrières pour leur repas champêtre du 31 juillet 2010. Le Conseil Municipal donne son accord.

-         Prêt de salle et pot de l’amitié

Mme Zamarlik, Présidente de l’ASSAD,  demande le prêt de la salle de réunion de Beau-Soulage pour leur Assemblée Générale le 24/06 à 10h30 et demande si le pot de l’amitié peut être offert par la commune. Le Conseil Municipal donne son accord.

 -         Banquet des Anciens 2011

Le Banquet des Anciens 2011 tombant le week-end de Pâques, il serait préférable de changer la date. Le Conseil Municipal l’avait fixé, lors de sa dernière réunion, le 8 mai mais la salle étant déjà réservée, il faut refixer une date. Le Conseil Municipal le fixe donc le 15/05/11.

 -         Coupe Tennis-Club

            Le Tennis Club de St Paterne a demandé, dans un courrier reçu en mairie le 14/05, une coupe afin d’offrir un lot aux participants de leur tournoi. Le Conseil Municipal donne son accord.

 -         Lettre pèlerinage automobile

M. Hervet Garcia, demande, dans le cadre du pèlerinage automobile de St Christophe du 18 juillet, l’autorisation :

- d’utiliser l’ancienne pompe à bras des pompiers et l’esplanade à côté de l’Espace « Beau-Soulage » pour stationner les véhicules et déjeuner le midi,

- de stationner des véhicules sur la place Jehan d’Alluye le matin pour permettre le rassemblement des véhicules participant au pèlerinage,

- d’obtenir des coupes pour récompenser les participants.

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, donne un avis favorable aux demandes de M. Hervet Garcia concernant le pèlerinage automobile de St Christophe organisé par le Comité des Fêtes.

 -         Fête de l’école

Le Groupe scolaire invite les membres du Conseil Municipal à la Fête de l’école qui aura lieu le 19/06 à l’Espace « Beau-Soulage » à partir de 14h30.

 -         Feu d’artifice

Un courrier sera adressé au Cabinet d’assurance Schelstraete afin d’assurer la commune, en tant qu’organisatrice, pour le tir du feu d’artifice.

 -         Place « handicapé »

M. Meunier demande s’il serait possible de faire une place « handicapé » sur la place Jehan d’Alluye. Le Conseil Municipal donne son accord.

 

 Séance levée à 22h.

chardon 1

                                                                                    Les parterres sont fleuris

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article
22 juillet 2010 4 22 /07 /juillet /2010 09:48

 La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le mardi 27 juin, à 20 h 30, à la mairie.

ordre-du-jour-136.jpg

Repost 0
Published by ROYER Monique - dans Vie locale
commenter cet article

Présentation

  • : Le blog de ROYER Monique
  • Le blog de ROYER Monique
  • : L'actualité communale de St Christophe et des communes environnantes. La vie des associations par leurs manifestations. Et la description de mes coups de cœur.
  • Contact

Profil

  • ROYER Monique
  • Retraitée de l'Éducation Nationale, restée très active, aime parler et faire parler de ma commune de résidence et faire partager mes diverses découvertes.
  • Retraitée de l'Éducation Nationale, restée très active, aime parler et faire parler de ma commune de résidence et faire partager mes diverses découvertes.

Présentation du village

Bienvenue à Saint-Christophe-sur-le-Nais

L'histoire de St Christophe commence aux environs de l'an mil. A cette époque, les seigneurs d'Alluye y établissent une forteresse (motte féodale) visible dans l'enceinte du cimetière. Au XIe ou XIIe siècle, un donjon en pierres est alors construit et ses ruines témoignent de l'histoire du village.

 

Ce dépliant, disponible en mairie, permet de visiter la cité et de découvrir le riche passé de notre commune.
Ci-dessous, le coeur du village, la place Jehan d'Alluye.
 


Si vous souhaitez me contacter, voir sur la colonne de droite, le point contact qui nous permettra de communiquer.

Recherche

Pages